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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VARICHON ET CLERC
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COMTE DE BERNEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE BERNEX
VARICHON ET CLERC Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1373971
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque COMTE DE BERNEX

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VARICHON ET CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE BERNEX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VARICHON ET CLERC domicilié(e) Les Seychallets,01420 SEYSSEL (dossier no 2316300) - 01420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316300) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE BERNEX est expirée depuis le 8 octobre 2016.

VARICHON ET CLERC a également déposé les autres marques suivantes : FETICHE , SAVOY CUP , EXTASE , DOUX PECHER FRISSONNANT , DELIRE , DINER'S , ADELINE , ATMOSPHERE , ECUME


VARICHON ET CLERC Société à Responsabilité Limitée - Les Seychallets,01420 SEYSSEL (dossier no 2316300) - 01420 - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2316300) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation n°2066570 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316300 - Publication au BOPI 2006-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 3 décembre 2008 - Changement de dénomination n°486883 - Publication au BOPI 2008-12-03

Inscription - Transmission de propriété n°43247 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435433 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°435434 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464541 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription - Changement de nature juridique n°42356 - Publication au BOPI

Vins mousseux.